Musique en ligne : mais qu'est-ce que j'achète ?

Jérôme Colombain nous raconte dans son billet “Comment j’ai perdu ma musique légale” la manière dont il a du, d’un coup, pour air simplement “upgradé” son PC, renoncé à plusieurs morceaux de musique achetés en toute légalité sur Internet. Tristan Nitot s’en émeut et rappelle ses propres déboires avec les mesures de protection contre la copie implantées dans certains CD audio.
Ces expériences – et plusieurs autres, hélas – soulève une importante question : qu’est-ce que j’achète réellement lorsque j’achète de la musique sur Internet ? La réponse peut sembler triviale, elle ne l’est pas : j’achète le droit d’écouter quand et comme bon me semble un morceau de musique ou bien j’acquiert un bien de consommation comparable à une casserole ? Le choix entre ces deux alternatives me semble extrêmement lourd de conséquences – pratiques et techniques, tout du moins.
Ainsi, si j’acquiers un droit sur un morceau de musique, comment se fait-il que je puisse pas le retélécharger si je viens à perdre le fichier correspondant ? Les causes peuvent être multiples : vol de mon matériel informatique; crash de disque dur, incendie, etc. Poussons le bouton plus loin. Comment se fait-il que je ne puisse pas prétendre à un prix préférentiel pour l’achat du même morceau – ou album – sur un support physique, de type CD ou DVD sur lequel ce morceau serait également distribué ? Poussons la réflexion encore un peu plus loin : comment se fait-il que je ne puisse aller à la Fnac et me faire échanger moyennant une somme modique un CD ou un DVD dûment acheté et que mon fils aurait tout bonnement ruiné ? Enfin, de quel droit met-on en place des dispositifs techniques qui entravent l’exercice de mon droit dûment acquis de profiter de mon morceau de musique quand et comme bon me semble ?
Au final, l’actuel projet de loi sur les DADVSI, dans sa manière de légitimer totalement les DRM ,me semble avoir la fâcheuse propention à faire des biens culturels de vulgaires biens de consommation pas très différents d’une casserolle – le genre commun, s’entend, la vulgus casserola – dont l’usage est limité tant par essence que par le bon vouloir du constructeur et du législateur: je peux utiliser la casserole pour cuisiner mais, si ses caractéristiques techniques me permettent de l’utiliser pour cogner sur mon voisin, la loi me l’interdit. L’usage du bien de consommation “classique” est donc strictement encadré.
Le contrat de licence de l’Itunes Music Store est à cet égard instructif. On peut y lire que “Les possibilités de graver ou d’exporter (s’il en est) ne vous sont concédées qu’à des fins de commodité et ne sauraient constituer une cession ou une renonciation (ou autre limitation ou autorisation implicite) aux droits d’auteur sur tous contenus, audio ou vidéo, tous enregistrements sonores, compositions musicales sous-jacentes ou œuvres inclus dans un Produit.” Cette simple disposition contractuelle me semble en opposition avec la droit à la copie privé qui, dans son état actuel, ne prévoit pas de limitation à son exercice.
Mais le pire arrive quelques lignes plus bas : “Vous reconnaissez qu’en achetant les Produits, vous acceptez ces Produits et vous vous engagez à les utiliser uniquement conformément aux Règles d’Utilisation, et que toute autre utilisation des Produits pourra constituer une contrefaçon d’un droit d’auteur. La technologie de sécurité constitue une partie non dissociable des Produits. Les Règles d’Utilisation régissent vos droits quant à l’utilisation des Produits, auxquelles s’ajoutent toutes autres dispositions ou règles que vous pourriez avoir conclues avec une autre partie. iTunes se réserve le droit de modifier les Règles d’Utilisation à tout moment.” Voilà, c’est clair : l’utilisateur d’ITMS accepte d’acheter un bien de consommation à l’usage encadré contractuellement, même si en acceptant ce contrat, il renonce à une partie de la liberté que doit lui garantir la loi, en l’occurence dans l’exercice de son droit à la copie privée. Avec ITMS – et sûrement d’autres, mais je n’ai pas regardé – vous achetez un bien de consommation quelconque, pas un droit personnel à l’écoute d’une oeuvre.
Allez, un petit dernier pour la route : “Ainsi, au cas où iTunes modifierait une partie du Service ou interromprait le Service, ce que iTunes est en droit de faire à sa discrétion, vous reconnaissez que vous ne pourrez plus utiliser les Produits de la même façon qu’avant une telle modification ou interruption et que iTunes n’aura aucune responsabilité envers vous dans ce cas”. Dois-je comprendre que si, demain, une évolution de l’ITMS avait pour conséquence de me priver totalement de la jouissance des morceaux achetés par son entremise, iTunes n’en serait en rien responsable et que je n’aurais que mes yeux pour pleurer ?